Mentions légales

1.Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs
du site trajectoire-signaletique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Laurent Gardereau – Paul Loisiel – n° SIRET 43790261200021

Adresse : 9 Rue Parmentier, 94140 Alfortville

Créateur : Kickstartup

Responsable publication : Kickstartup – jbenharroche(a)kickstartup(.)fr

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Kickstartup– jbenharroche(a)kickstartup(.)fr

Hébergeur : Squarespace – 459 Broadway, New York, NY 10013

2.Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site trajectoire-signaletique.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site trajectoire-signaletique.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par trajectoire-signaletique.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site trajectoire-signaletique.com est mis à jour régulièrement par Kickstartup. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3.Description des services fournis.

Le site trajectoire-signaletique.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Kickstartup s’efforce de fournir sur le site trajectoire-signaletique.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site trajectoire-signaletique.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site trajectoire-signaletique.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4.Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.